Conditions générales de ventes
1. Identité du vendeur
Xavier3DPrint
Micro-entrepreneur
SIRET : 103 386 256 00012
E-mail : xavier3dprint@gmail.com
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
2. Produits
Les produits proposés sont des figurines, accessoires et objets imprimés en résine 3D. Les photos sont non contractuelles. De légères différences peuvent exister en raison du procédé de fabrication.
3. Commandes
Toute commande vaut acceptation des présentes CGV. Une commande est considérée comme définitive après réception du paiement.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€). La TVA n'est pas applicable (article 293 B du CGI).
5. Paiement
Le paiement s'effectue via les moyens de paiement proposés sur le site.
6. Fabrication et expédition
La plupart des produits sont fabriqués à la commande. Le délai de fabrication est indiqué sur la fiche produit puis l'expédition est effectuée selon le mode de livraison choisi.
7. Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Xavier3DPrint ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
8. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés ou fabriqués sur demande ne bénéficient pas du droit de rétractation.
9. Retours et remboursements
En cas de produit endommagé à la réception, le client doit contacter Xavier3DPrint dans les 48 heures avec des photos. Une solution adaptée (remplacement ou remboursement) sera proposée.
10. Propriété intellectuelle
Les modèles sont vendus conformément aux licences des créateurs partenaires. Toute reproduction ou revente est interdite lorsque la licence ne l'autorise pas.
11. Données personnelles
Les données personnelles sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes conformément au RGPD.
12. Litiges
Le droit français est applicable. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute procédure judiciaire.