Conditions générales de ventes

1. Identité du vendeur

Xavier3DPrint

Micro-entrepreneur

SIRET : 103 386 256 00012

E-mail : xavier3dprint@gmail.com

TVA non applicable, article 293 B du CGI.

2. Produits

Les produits proposés sont des figurines, accessoires et objets imprimés en résine 3D. Les photos sont non contractuelles. De légères différences peuvent exister en raison du procédé de fabrication.

3. Commandes

Toute commande vaut acceptation des présentes CGV. Une commande est considérée comme définitive après réception du paiement.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€). La TVA n'est pas applicable (article 293 B du CGI).

5. Paiement

Le paiement s'effectue via les moyens de paiement proposés sur le site.

6. Fabrication et expédition

La plupart des produits sont fabriqués à la commande. Le délai de fabrication est indiqué sur la fiche produit puis l'expédition est effectuée selon le mode de livraison choisi.

7. Livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Xavier3DPrint ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

8. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés ou fabriqués sur demande ne bénéficient pas du droit de rétractation.

9. Retours et remboursements

En cas de produit endommagé à la réception, le client doit contacter Xavier3DPrint dans les 48 heures avec des photos. Une solution adaptée (remplacement ou remboursement) sera proposée.

10. Propriété intellectuelle

Les modèles sont vendus conformément aux licences des créateurs partenaires. Toute reproduction ou revente est interdite lorsque la licence ne l'autorise pas.

11. Données personnelles

Les données personnelles sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes conformément au RGPD.

12. Litiges

Le droit français est applicable. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute procédure judiciaire.